Propriétaire et éditeur du site : Isabelle SEGALL
Adresse : 10 Bis Rue Eugène Leduc, 02000 LAON
Adresse e-mail : contact@appuisanteaisne.fr
Statut de l’éditeur : Directrice de la structure
Nom de l’entreprise : APPUI SANTE AISNE
Forme juridique : Association déclarée
Numéro SIREN : 912986973
Adresse de l’entreprise : 10 Bis Rue Eugène Leduc, 02000 LAON
Directeur de la publication : Isabelle SEGALL
Hébergeur du site : HOSTINGER – UAB Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie
_____
Pour toute question ou suggestion concernant le site ou ses contenus, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse contact@appuisanteaisne.fr.
Conformément aux dispositions de la loi française sur la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse électronique ou postale indiquée ci-dessus.
Ce site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Isabelle SEGALL a pris soin de vérifier l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenu(e) responsable des erreurs, omissions, ou de toutes conséquences dommageables pouvant résulter de leur utilisation.
Le contenu du site est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différent éléments est strictement interdite sans l’accord exprès de Dac Appui Santé Aisne.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de DAC Appui Santé Aisne quant à leur contenu.
Le site Dac Appui Santé Aisne peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Dac Appui Santé Aisne. Dans la mesure où Dac Appui Santé Aisne ne peut contrôler ces sites, il ne répond pas de leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.
Il est rappelé que la confidentialité des correspondances n’est pas garantie sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.